Yves Couturier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves Couturier
président du tribunal de commerce de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
III. -
juges consulaires
Remplace:M. François Lombard
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
magistrat="Juge"
JORFTEXT000038104169(source JORF)
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Couturier (Yves, Gabriel, Robert)
directeur des clientèles bancaires et membre du comité exécutif d'une compagnie d'assurances de personnes ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des finances et des comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des finances et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Yves COUTURIER
président du tribunal de commerce de Grenoble, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
JUSC1612214A(source BOMJ)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Yves COUTURIER
président du tribunal de commerce de Grenoble, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Bernard DEMEURE
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
JUSC1408596A(source BOMJ)
nomination
17 Avril 201417/04/2014
De: Yves Couturier
directeur régional Sud - Rhône-Alpes du Crédit agricole
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
Représentant du ministre chargé de la recherche
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
conseil_administration
JORFTEXT000000428376(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Couturier (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine 2002
Liste principale
JORFTEXT000000241905(source JORF)
promotion
28 Février 200728/02/2007
De: Couturier (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
JORFTEXT000000809387(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Couturier (Yves, André, Daniel)
adjudant-chef, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000440648(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Couturier (Yves, Jean)
secrétaire général de la fédération nationale d'une banque ; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Couturier (Yves, Jean)
directeur général d'une caisse régionale de Crédit agricole ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Couturier (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
Université de Reims
Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement
(Chimie organique, minérale, industrielle)
Groupe:
Université de Reims
date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement"
JORFTEXT000000368250(source JORF)
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De: Couturier (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Promotion 1990
Diplôme d'ingénieur des travaux publics
Groupe:
École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
JORFTEXT000000179539(source JORF)
diplome
21 Septembre 199321/09/1993
De: Couturier (Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GENIE
Rattachés au contingent 1991/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000361858(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992